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Marques déposées par BONNETERRE JACQUES MAURICE GERARD
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FRANCOPHONES D'ONCOLOGIE MEDICALE (FOM)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOPHONES D'ONCOLOGIE MEDICALE (FOM)
BONNETERRE JACQUES MAURICE GERARD

Numéro de dépôt :
3751587
Date de dépôt :
06/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
06/07/2020
FRANCOPHONES D\'ONCOLOGIE MEDICALE (FOM) de BONNETERRE JACQUES MAURICE GERARD

Présentation de la marque FRANCOPHONES D'ONCOLOGIE MEDICALE (FOM)

Déposée le 6 juillet 2010 par BONNETERRE JACQUES MAURICE GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « FRANCOPHONES D'ONCOLOGIE MEDICALE (FOM) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est BONNETERRE JACQUES MAURICE GERARD domicilié(e) 92 AVENUE DE VERDUN - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BONNETERRE domicilié(e) 92 AVENUE DE VERDUN - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

La marque FRANCOPHONES D'ONCOLOGIE MEDICALE (FOM) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOPHONES D'ONCOLOGIE MEDICALE (FOM) est expirée depuis le 6 juillet 2020.


BONNETERRE JACQUES MAURICE GERARD - 92 AVENUE DE VERDUN - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


JACQUES BONNETERRE - 92 AVENUE DE VERDUN - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

– diffusion de matériel publicitaire. – gestion de fichiers. – relations publiques.

– communications par terminaux d'ordinateurs. – services de téléconférences. – services de messagerie électronique. – fourniture d'accès à un réseau information.

– éducation – formation. – organisation et conduite de colloques, conférences, et congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

– évaluations et recherches scientifiques. – conception de logiciels. – recherche et développement de nouveaux produits. – études de projets techniques.