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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERRE ET COMPAGNIE
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BONNETERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BONNETERRE
BONNETERRE ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3473601
Date de dépôt :
09/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2027
BONNETERRE de BONNETERRE ET COMPAGNIE

Présentation de la marque BONNETERRE

Déposée le 9 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERRE ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONNETERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 001 PLACE DES PLANTEURS MIN - 94538 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 043 724 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque BONNETERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONNETERRE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2027.

BONNETERRE ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : BONNETERRE ,


BONNETERRE ET COMPAGNIE, Société par actions simplifiée - 001 PLACE DES PLANTEURS MIN - 94538 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 682043724


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Renouvellement sans limitation le 8 février 2017 n°2639912 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-08

Inscription le 1 août 2019 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°765592 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Produits issus de l'agriculture biologique et produits diététiques non à usage médical, à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base des produits précités ; graines de soja conservées à usage alimentaire.

Produits issus de l'agriculture biologique et produits diététiques non à usage médical, à savoir café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades ; épices ; glace à rafraîchir ; farine de soja.

Produits issus de l'agriculture biologique et produits diététiques non à usage médical, à savoir produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt.

Produits issus de l'agriculture biologique et produits diététiques non à usage médical, à savoir bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), y compris toutes boissons à base de produits issus de l'agriculture biologique.