Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAFTEX
BONNETERIE SOMPAYRAC ET FILS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96608718
Date de dépôt :
30/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2006

Présentation de la marque GRAFTEX

Déposée le 30 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNETERIE SOMPAYRAC ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAFTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNETERIE SOMPAYRAC ET FILS domicilié(e) 5 RUE DU C.F. DU SIDOBRE BP. 7, 81210 ROQUECOURBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 715 920 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL. BONNETERIE SOMPAYRAC - France.

La marque GRAFTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAFTEX est expirée depuis le 30 janvier 2006.

BONNETERIE SOMPAYRAC ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : BADEN POWELL , BIO-TEX


BONNETERIE SOMPAYRAC ET FILS S.A.R.L. - 5 RUE DU C.F. DU SIDOBRE BP. 7, 81210 ROQUECOURBE - France - SIREN 715920344


SARL. BONNETERIE SOMPAYRAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Fils de laine Tissus de laine Tricots de laine

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.