Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-TEX
BONNETERIE SOMPAYRAC ET FILS SARL.

Numéro de dépôt :
1716023
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
27/03/2001

Présentation de la marque BIO-TEX

Déposée le 27 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNETERIE SOMPAYRAC ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « BIO-TEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNETERIE SOMPAYRAC ET FILS domicilié(e) B.P.7 - 5 RUE DU C.F. DU SIDOBRE, 81210 ROQUECOURBE - France.

La marque BIO-TEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-TEX est expirée depuis le 27 mars 2001.

BONNETERIE SOMPAYRAC ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : BADEN POWELL , GRAFTEX


BONNETERIE SOMPAYRAC ET FILS SARL. - B.P.7 - 5 RUE DU C.F. DU SIDOBRE, 81210 ROQUECOURBE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Pulls ovrs sweat-shirt, tee-shirt, et tout autre vêtement et tissu en maille

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.