Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE DUNOIS
Numéro de dépôt :
1337929
Date de dépôt :
11/02/1985
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
11/02/1995
Présentation de la marque LE DUNOIS
Déposée le 11 février 1985 par la Société Anonyme (SA) BONNETERIE LA DUNOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LE DUNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE DUNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337929.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DUNOIS est expirée depuis le 11 février 1995.
BONNETERIE LA DUNOISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25