Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SI DOUX DESSOUS
Bonneterie du Pont de Chalons SA

Numéro de dépôt :
1733813
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
02/03/2010
SI DOUX DESSOUS de Bonneterie du Pont de Chalons

Présentation de la marque SI DOUX DESSOUS

Déposée le 2 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) Bonneterie du Pont de Chalons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « SI DOUX DESSOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bonneterie du Pont de Chalons domicilié(e) 27 Rue aux Moines, 10000 TROYES (dossier no 2165123) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 880 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bonneterie du Pont de Chalons domicilié(e) (dossier no 2165123) - France.

La marque SI DOUX DESSOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SI DOUX DESSOUS est expirée depuis le 2 mars 2010.

Bonneterie du Pont de Chalons a également déposé les autres marques suivantes : ROY-FIL , TRICOTS ROZANA , ELECTROMAIL , MOI MES HABITS , DONJON M , DOUX VISAGE , MOI MES HABITS , BOX SHADOW , EVIDANCE , ROY-FIL


Bonneterie du Pont de Chalons SA - 27 Rue aux Moines, 10000 TROYES (dossier no 2165123) - France - SIREN 572880300


Bonneterie du Pont de Chalons - (dossier no 2165123) - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2000 n°2165123 - Publication au BOPI 2000-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

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