Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROY-FIL
BONNETERIE DU PONT DE CHALONS S.A.

Numéro de dépôt :
1624605
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
23/04/2000
ROY-FIL de BONNETERIE DU PONT DE CHALONS

Présentation de la marque ROY-FIL

Déposée le 23 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BONNETERIE DU PONT DE CHALONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « ROY-FIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNETERIE DU PONT DE CHALONS domicilié(e) 27, rue aux Moines, 10000 TROYES - France.

La marque ROY-FIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY-FIL est expirée depuis le 23 avril 2000.

BONNETERIE DU PONT DE CHALONS a également déposé les autres marques suivantes : ROY-FIL , TRICOTS ROZANA , ELECTROMAIL , MOI MES HABITS , DONJON M , DOUX VISAGE , MOI MES HABITS , BOX SHADOW , EVIDANCE , DOUX VISAGE


BONNETERIE DU PONT DE CHALONS S.A. - 27, rue aux Moines, 10000 TROYES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

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