Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROY-FIL
Numéro de dépôt :
1624605
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
23/04/2000
Présentation de la marque ROY-FIL
Déposée le 23 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BONNETERIE DU PONT DE CHALONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « ROY-FIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROY-FIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY-FIL est expirée depuis le 23 avril 2000.
BONNETERIE DU PONT DE CHALONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15