Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B.P.C.
Numéro de dépôt :
1624606
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
23/04/2000
Présentation de la marque B.P.C.
Déposée le 23 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BONNETERIE DU PONT DE CHALONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « B.P.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque B.P.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.P.C. est expirée depuis le 23 avril 2000.
BONNETERIE DU PONT DE CHALONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15