Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHANTILLY
Numéro de dépôt :
1702428
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
23/04/2000
Présentation de la marque CHANTILLY
Déposée le 23 avril 1990 par BONNETERIE DU PONT DE CHALONS Sté Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CHANTILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHANTILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTILLY est expirée depuis le 23 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14