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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNETERIE DE CHAMPAGNE
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JAVOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAVOTTE
BONNETERIE DE CHAMPAGNE, société anonyme

Numéro de dépôt :
92439630
Date de dépôt :
29/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2012

Présentation de la marque JAVOTTE

Déposée le 29 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) BONNETERIE DE CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAVOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNETERIE DE CHAMPAGNE domicilié(e) 15 Rue des Frères Michelin,10600 LA CHAPELLE ST LUC (dossier no 2229941) - 10600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 054 409 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 Rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2229941) - 75008 - France.

La marque JAVOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAVOTTE est expirée depuis le 29 octobre 2012.

BONNETERIE DE CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : ESCAPADE , ESCAPADE


BONNETERIE DE CHAMPAGNE, société anonyme - 15 Rue des Frères Michelin,10600 LA CHAPELLE ST LUC (dossier no 2229941) - 10600 - France - SIREN 582054409


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 Rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2229941) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 15 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160925 - Publication au BOPI 1993-07-15

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2002 n°2229941 - Publication au BOPI 2002-10-23

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

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