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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE D'ARMOR
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TERRE MER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE MER
BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94534314
Date de dépôt :
30/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2024

Présentation de la marque TERRE MER

Déposée le 30 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE D'ARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE D'ARMOR domicilié(e) 21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 680 139 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE MER arrivera à expiration en date du 30 août 2024.

BONNETERIE D'ARMOR a également déposé les autres marques suivantes : PULKY , Terre d'Armor , ANNYLIS , AL , AT ARMOR TECH , ARMOR LUX PLUS QU'UNE MODE UN MODE DE VIE , ARMOR-LUX , BAQUI , ARMOR-LUX , MOLENE


BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée - 21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 375680139


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2004 n°2264241 - Publication au BOPI 2004-05-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2014 n°2558846 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-05-27

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