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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE D'ARMOR
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TERRE ET MER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE ET MER
BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99819106
Date de dépôt :
22/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2029

Présentation de la marque TERRE ET MER

Déposée le 22 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE D'ARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TERRE ET MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE D'ARMOR domicilié(e) 21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 680 139 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRE ET MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE ET MER arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.

BONNETERIE D'ARMOR a également déposé les autres marques suivantes : PULKY , Terre d'Armor , ANNYLIS , AL , AT ARMOR TECH , ARMOR LUX PLUS QU'UNE MODE UN MODE DE VIE , ARMOR-LUX , BAQUI , ARMOR-LUX , MOLENE


BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée - 21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 375680139


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2009 n°2410180 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-15

Renouvellement sans limitation le 1 août 2019 n°2722623 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-01

Sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyages. Tissus à usage textile, linge de maison, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), étiquettes en tissu.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).