Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE ET MER
BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99796295
Date de dépôt :
09/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/06/2029

Présentation de la marque TERRE ET MER

Déposée le 9 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE D'ARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TERRE ET MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE D'ARMOR domicilié(e) 21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 680 139 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRE ET MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE ET MER arrivera à expiration en date du 9 juin 2029.

BONNETERIE D'ARMOR a également déposé les autres marques suivantes : PULKY , Terre d'Armor , ANNYLIS , AL , AT ARMOR TECH , ARMOR LUX PLUS QU'UNE MODE UN MODE DE VIE , ARMOR-LUX , BAQUI , ARMOR-LUX , MOLENE


BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée - 21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 375680139


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400795 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-09

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2019 n°2710099 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-21

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.