TERRE ET MER
Présentation de la marque TERRE ET MER
Déposée le 9 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE D'ARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TERRE ET MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE ET MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE ET MER arrivera à expiration en date du 9 juin 2029.
BONNETERIE D'ARMOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400795 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-09
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2019 n°2710099 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-21