TERRE ET MER
Présentation de la marque TERRE ET MER
Déposée le 21 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE D'ARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE ET MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRE ET MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE ET MER arrivera à expiration en date du 21 février 2027.
BONNETERIE D'ARMOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31
Inscription le 28 juillet 1997 - Gage constitué n°240628 - Publication au BOPI 1997-07-28
Inscription le 10 avril 2003 - Gage constitué n°368856 - Publication au BOPI 2003-04-10
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2007 n°2332956 - Publication au BOPI 2007-01-30
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2016 n°2635916 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-29