BONNETERIE D'ARMOR, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3001480
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2030
Présentation de la marque MOLENE
Déposée le 14 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE D'ARMOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOLENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-07 du 18 février 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE D'ARMOR domicilié(e) 21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 451 352 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque MOLENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNETERIE D'ARMOR, Société par actions simplifiée - 21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 389451352
Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2010 n°2428909 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-26
Inscription le 12 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588303 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2019 n°2731180 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-21
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques. Parfums d'intérieurs. Produits pour parfumer le linge. Pots-pourris odorants. Encens. Bois odorants. Combustibles et matières éclairantes ; chandelles ; cierges, bougies, veilleuses, mêches de lampes. Copeaux de bois pour l'allumage. Bougies pour arbre de Noël. Bougies parfumées. Allume-feu. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Lunettes de soleil ; montures de lunettes, étuis à lunettes ; articles de lunetterie. Lampes. Longues-vues. Boussoles. Baromètres. Appareils et instruments nautiques. Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Lampes d'éclairage ; lampadaires, lampions, lanternes vénitiennes, lustres. Abat-jour, porte abat-jour. Globes et suspensions de lampes. Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques ; imprimés ; livres, journaux (y inclus bandes dessinées) magazines, revues, manuels. Articles de papeterie. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Rubans adhésifs ; bandes et étiquettes adhésives pour la papeterie et le ménage. Fournitures scolaires. Matériel pour les artistes ; pinceaux. Peintures (tableaux) gravures. Photographies. Cartes postales, cartes de voeux, cartes de voeux musicales ; jeux de cartes. Affiches. Papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartonnages. Mouchoirs, serviettes et nappes en papier. Articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux, malles, valises, sacs, sacoches. Parapluies, cannes, ombrelles, parasols. Carrelages non métalliques, céramiques (carrelages). Meubles ; glaces (miroirs), cadres (encadrements). Boîtes en bois ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; coffres non métalliques ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres et housses pour vêtements. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de maison, linge de lit, linge de bain. Mouchoirs. Tissus d'ameublement. Vêtements (y inclus sous-vêtements, ceintures, foulards, gants) ; chaussures, chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures de sols) ; teintures murales non en matières textiles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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