Marque enregistrée - Marque en vigueur

BREIZH GOURMET
BONNETERIE D'ARMOR

Numéro de dépôt :
4356327
Date de dépôt :
21/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2027
BREIZH GOURMET de BONNETERIE D\'ARMOR

Présentation de la marque BREIZH GOURMET

Déposée par voie électronique le 21 avril 2017 par BONNETERIE D'ARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREIZH GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est BONNETERIE D'ARMOR domicilié(e) 21/23 rue Louison Bobet - Kerdroniou Ouest - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Christine BOYER CHAMMARD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque BREIZH GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH GOURMET arrivera à expiration en date du 21 avril 2027.

BONNETERIE D'ARMOR a également déposé les autres marques suivantes : Terre d'Armor , ANNYLIS , AL , AT ARMOR TECH , ARMOR LUX PLUS QU'UNE MODE UN MODE DE VIE , ARMOR-LUX , BAQUI , ARMOR-LUX , MOLENE , TERRE ET MER


BONNETERIE D'ARMOR - 21/23 rue Louison Bobet - Kerdroniou Ouest - 29000 - QUIMPER - France


SODEMA CONSEILS S.A., Christine BOYER CHAMMARD - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "Volailles de Bretagne" ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie bénéficiant de l'indication géographique protégée "Pâté de Campagne Breton" ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée "Farine de blé noire de Bretagne – Gwinizh du Breizh" ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.