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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CHANTECLAIR
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POSITIVE LINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

POSITIVE LINE
BONNETERIE CHANTECLAIR S.A.S.

Numéro de dépôt :
1369469
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
09/07/2016
POSITIVE LINE de BONNETERIE CHANTECLAIR

Présentation de la marque POSITIVE LINE

Déposée le 9 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CHANTECLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « POSITIVE LINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CHANTECLAIR domicilié(e) Zone Artisanale,10120 SAINT POVANGE (dossier no 2320393) - 10120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 948 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNETERIE CHANTECLAIR domicilié(e) Zone Artisanale,10120 SAINT POUANGE (dossier no 2320393) - 10120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POSITIVE LINE est expirée depuis le 9 juillet 2016.

BONNETERIE CHANTECLAIR a également déposé les autres marques suivantes : TOP J , GLAÇON , C CHANTECLAIR , SAINT POUANGE , CABOT'IN , HONNETE , CYRIL SAINT POUANGE


BONNETERIE CHANTECLAIR S.A.S. - Zone Artisanale,10120 SAINT POVANGE (dossier no 2320393) - 10120 - France - SIREN 322948944


BONNETERIE CHANTECLAIR - Zone Artisanale,10120 SAINT POUANGE (dossier no 2320393) - 10120 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2006 n°2320393 - Publication au BOPI 2006-07-07

Renouvellement sans limitation n°2073040 - Publication au BOPI 1997-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Inscription le 18 octobre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°207773 - Publication au BOPI 1996-10-18

Inscription le 1 octobre 1996 - Recours en restauration n°206780 - Publication au BOPI 1996-10-01

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