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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNETERIE CHANTECLAIR
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CABOT'IN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CABOT'IN
BONNETERIE CHANTECLAIR SA

Numéro de dépôt :
1668128
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2010
CABOT\'IN de BONNETERIE CHANTECLAIR

Présentation de la marque CABOT'IN

Déposée le 26 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BONNETERIE CHANTECLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABOT'IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNETERIE CHANTECLAIR domicilié(e) ZONE ARTISANALE, 10120 SAINT POUANGE (dossier no 2187263) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 948 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BONNETERIE CHANTECLAIR SA domicilié(e) (dossier no 2187263) - France.

La marque CABOT'IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CABOT'IN est expirée depuis le 26 novembre 2010.

BONNETERIE CHANTECLAIR a également déposé les autres marques suivantes : TOP J , GLAÇON , C CHANTECLAIR , SAINT POUANGE , POSITIVE LINE , HONNETE , CYRIL SAINT POUANGE


BONNETERIE CHANTECLAIR SA - ZONE ARTISANALE, 10120 SAINT POUANGE (dossier no 2187263) - France - SIREN 322948944


BONNETERIE CHANTECLAIR SA - (dossier no 2187263) - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2000 n°2187263 - Publication au BOPI 2000-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 15 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160970 - Publication au BOPI 1993-07-15

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