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Marques déposées par la société BONNETERIE CHANTECLAIR
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C CHANTECLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CHANTECLAIR
BONNETERIE CHANTECLAIR

Numéro de dépôt :
92436229
Date de dépôt :
11/09/1992
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
11/09/2002

Présentation de la marque C CHANTECLAIR

Déposée le 11 septembre 1992 par la société BONNETERIE CHANTECLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « C CHANTECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société BONNETERIE CHANTECLAIR domicilié(e) ZONE ARTISANALE, 10120 SAINT POUANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 948 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNETERIE CHANTECLAIR S.A. - France.

La marque C CHANTECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CHANTECLAIR est expirée depuis le 11 septembre 2002.

BONNETERIE CHANTECLAIR a également déposé les autres marques suivantes : TOP J , GLAÇON , SAINT POUANGE , POSITIVE LINE , CABOT'IN , HONNETE , CYRIL SAINT POUANGE


BONNETERIE CHANTECLAIR - ZONE ARTISANALE, 10120 SAINT POUANGE - France - SIREN 322948944


BONNETERIE CHANTECLAIR S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

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