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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNETERIE CEVENOLE
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TSARINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TSARINE
BONNETERIE CEVENOLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1569676
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2010

Présentation de la marque TSARINE

Déposée le 11 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BONNETERIE CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNETERIE CEVENOLE domicilié(e) 1001 Avenue de la République, 07500 GUILHERAND GRANGES (dossier no 2161461) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER domicilié(e) (dossier no 2161461) - France.

La marque TSARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TSARINE est expirée depuis le 11 janvier 2010.

BONNETERIE CEVENOLE a également déposé les autres marques suivantes : M , GOLD DUST , (Marque figurative) , MONTAGUT , (Marque figurative) , FIL-LUMIERE , MONTAGUT , MONTAGOR , JOSIANE , TEENY TWINY


BONNETERIE CEVENOLE Société anonyme - 1001 Avenue de la République, 07500 GUILHERAND GRANGES (dossier no 2161461) - France - SIREN 335620282


CABINET SABATIER - (dossier no 2161461) - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2000 n°2161461 - Publication au BOPI 2000-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Articles de bonneterie, survêtements, bas et chaussettes