Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TSARINE
Numéro de dépôt :
1119646
Date de dépôt :
15/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TSARINE
Déposée le 15 janvier 1980 par BONNETERIE CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TSARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TSARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TSARINE est expirée depuis le 15 janvier 1990.
BONNETERIE CEVENOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032