Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSUS MONTAGUT
BONNETERIE CEVENOLE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1258466
Date de dépôt :
25/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/1994

Présentation de la marque TISSUS MONTAGUT

Déposée le 25 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNETERIE CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISSUS MONTAGUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNETERIE CEVENOLE domicilié(e) 1001, avenue de la République, 07500 GRANGES-LES-VALENCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque TISSUS MONTAGUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSUS MONTAGUT est expirée depuis le 25 janvier 1994.

BONNETERIE CEVENOLE a également déposé les autres marques suivantes : M , TSARINE , GOLD DUST , (Marque figurative) , MONTAGUT , (Marque figurative) , FIL-LUMIERE , MONTAGUT , MONTAGOR , JOSIANE


BONNETERIE CEVENOLE (S.A.R.L.) - 1001, avenue de la République, 07500 GRANGES-LES-VALENCE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Tissus.