Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTARY
BONNETERIE CEVENOLE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1444409
Date de dépôt :
11/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1998

Présentation de la marque ROTARY

Déposée le 11 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNETERIE CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNETERIE CEVENOLE domicilié(e) 1001, avenue de la République, 07500 GRANGES-LES-VALENCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque ROTARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTARY est expirée depuis le 11 janvier 1998.

BONNETERIE CEVENOLE a également déposé les autres marques suivantes : M , TSARINE , GOLD DUST , (Marque figurative) , MONTAGUT , (Marque figurative) , FIL-LUMIERE , MONTAGUT , MONTAGOR , JOSIANE


BONNETERIE CEVENOLE (S.A.R.L.) - 1001, avenue de la République, 07500 GRANGES-LES-VALENCE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Lingerie de ménage. Vêtements, sous-vêtements, lingerie de corps, bonneterie, bas et chaussettes.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.