Marque enregistrée - Marque en vigueur

pôles MONTAGUT
BONNETERIE CEVENOLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4174206
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2025
pôles MONTAGUT de BONNETERIE CEVENOLE

Présentation de la marque pôles MONTAGUT

Déposée le 16 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « pôles MONTAGUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CEVENOLE domicilié(e) 1001 Avenue de la République - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque pôles MONTAGUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pôles MONTAGUT arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

BONNETERIE CEVENOLE a également déposé les autres marques suivantes : M , TSARINE , GOLD DUST , (Marque figurative) , MONTAGUT , (Marque figurative) , FIL-LUMIERE , MONTAGUT , MONTAGOR , JOSIANE


BONNETERIE CEVENOLE, Société par actions simplifiée - 1001 Avenue de la République - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France - SIREN 335620282


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; sacs ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; cartables ; boîtes en cuir en carton cuir ou en fibre vulcanisée ; bourses ; porte carte portefeuilles ; porte monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; porte documents ; porte cartes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity case ; trousses de voyage maroquinerie ; étuis pour clefs maroquinerie ; lanières de cuir ; colliers pour animaux ; peaux d'animaux ; malles ; valises ; parapluies, parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en cuir ;

Vêtements ; peignoirs ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates, bonneterie, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité ; informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; gestion administrative de sites Internet ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gestion administrative de lieux d'expositions ; publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour site Web ; service d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; service de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; promotion de produits par télévision, Internet, catalogues avec offre de vente ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licence des produits et de services ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits de maroquinerie, de bijouterie ; joaillerie, horlogerie, lunetterie, papeterie, stylos, parapluies, verrerie, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, linge de bain, ameublement, articles pour fumeurs, articles vestimentaires, chaussures, chapellerie, de produits alimentaires et diététiques, livres, produits électroménagers, appareils de locomotion, matériaux de construction métalliques et non métalliques, meubles, jeux, jouets, boissons alcooliques et non alcooliques, récipients de ménage, de parfumerie, de cosmétiques, toilette et cuisine permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément en magasin ; service de vente en gros et au détail de produits de papeterie, maroquinerie, de bijouterie, joaillerie, horlogerie, lunetterie, stylos, parapluies, verrerie, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, linge de bain, ameublement, articles pour fumeurs, articles vestimentaires, chaussures, chapellerie, produits alimentaires et diététiques, livres, produits électroménagers, appareils de locomotion, matériaux de construction métalliques et non métalliques, meubles, jeux, jouets, boissons alcooliques et non alcooliques, récipients de ménage, parfumerie, cosmétiques, toilette et cuisine.