Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBLESSE DE LA LINGERIE
BONNETERIE CEVENOLE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1443696
Date de dépôt :
06/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1998

Présentation de la marque NOBLESSE DE LA LINGERIE

Déposée le 6 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNETERIE CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOBLESSE DE LA LINGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNETERIE CEVENOLE domicilié(e) 1001, avenue de la République, 07500 GRANGES-LES-VALENCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque NOBLESSE DE LA LINGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLESSE DE LA LINGERIE est expirée depuis le 6 janvier 1998.

BONNETERIE CEVENOLE a également déposé les autres marques suivantes : M , TSARINE , GOLD DUST , (Marque figurative) , MONTAGUT , (Marque figurative) , FIL-LUMIERE , MONTAGUT , MONTAGOR , JOSIANE


BONNETERIE CEVENOLE (S.A.R.L.) - 1001, avenue de la République, 07500 GRANGES-LES-VALENCE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Articles de bonneterie et de lingerie de corps, tricots, bas, chaussettes.