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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CEVENOLE
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MONTAGUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTAGUT
BONNETERIE CEVENOLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1659163
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2021

Présentation de la marque MONTAGUT

Déposée le 30 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTAGUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CEVENOLE domicilié(e) 1001 Avenue de la République - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France.

La marque MONTAGUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONTAGUT est expirée depuis le 30 avril 2021.

BONNETERIE CEVENOLE a également déposé les autres marques suivantes : M , TSARINE , GOLD DUST , (Marque figurative) , MONTAGUT , (Marque figurative) , FIL-LUMIERE , MONTAGUT , MONTAGOR , JOSIANE


BONNETERIE CEVENOLE, Société par actions simplifiée - 1001 Avenue de la République - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France - SIREN 335620282


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH - 75116 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 27 avril 2001 n°2197066 - Publication au BOPI 2001-04-27

Inscription le 17 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190786 - Publication au BOPI 1995-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Inscription le 28 août 2006 - Changement de nature juridique n°439448 - Publication au BOPI 2006-08-28

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2011 n°2469091 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-27

Produits de parfumerie et de beauté, cosmétiques, huiles essentielles, produits de maquillage, lotions pour les cheveux, savons, dentifrices. Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières, peaux, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie. Fils Tissus, couvertures de lit et de table, linge de maison. Vêtements, articles de bonneterie, bas et chaussettes, bottes, souliers et pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons et boutons à pression, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures (excepté en tissu).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.