Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONTAGUT
BONNETERIE CEVENOLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1575603
Date de dépôt :
15/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2030

Présentation de la marque MONTAGUT

Déposée le 15 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTAGUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CEVENOLE domicilié(e) 1001 Avenue de la République - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER, M. SABATIER MARC domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque MONTAGUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONTAGUT arrivera à expiration en date du 15 février 2030.

BONNETERIE CEVENOLE a également déposé les autres marques suivantes : M , TSARINE , GOLD DUST , (Marque figurative) , MONTAGUT , (Marque figurative) , FIL-LUMIERE , MONTAGUT , MONTAGOR , JOSIANE


BONNETERIE CEVENOLE, Société par actions simplifiée - 1001 Avenue de la République - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France - SIREN 335620282


CABINET SABATIER, M. SABATIER MARC - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2000 n°2162948 - Publication au BOPI 2000-01-25

Inscription le 17 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190786 - Publication au BOPI 1995-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 28 août 2006 - Changement de nature juridique n°439448 - Publication au BOPI 2006-08-28

Renouvellement sans limitation le 26 février 2010 n°2432988 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-26

Renouvellement sans limitation le 13 février 2020 n°2739721 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-13

Sous-vêtements féminins en tissus ou en mailles y compris gaines et soutien-gorge