Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONTAGUT
BONNETERIE CEVENOLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1395230
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2026

Présentation de la marque MONTAGUT

Déposée le 12 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTAGUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CEVENOLE domicilié(e) 1001 avenue de la République - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER MARC domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque MONTAGUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONTAGUT arrivera à expiration en date du 12 mars 2026.

BONNETERIE CEVENOLE a également déposé les autres marques suivantes : M , TSARINE , GOLD DUST , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FIL-LUMIERE , MONTAGUT , MONTAGOR , JOSIANE , TEENY TWINY


BONNETERIE CEVENOLE, Société par actions simplifiée - 1001 avenue de la République - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France - SIREN 335620282


CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER MARC - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2308958 - Publication au BOPI 2006-02-27

Renouvellement sans limitation n°2063113 - Publication au BOPI 1996-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 17 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190786 - Publication au BOPI 1995-10-17

Inscription le 28 août 2006 - Changement de nature juridique n°439448 - Publication au BOPI 2006-08-28

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2016 n°2612640 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-11

Tabacs, bruts ou manufacturés, articles pour fumeurs, allumettes.