Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTA
BONNETERIE CEVENOLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1209137
Date de dépôt :
16/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/1992

Présentation de la marque MONTA

Déposée le 16 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) BONNETERIE CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNETERIE CEVENOLE domicilié(e) 1001, avenue de la République, 07500 GRANGES LES VALENCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque MONTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTA est expirée depuis le 16 juillet 1992.

BONNETERIE CEVENOLE a également déposé les autres marques suivantes : M , TSARINE , GOLD DUST , (Marque figurative) , MONTAGUT , (Marque figurative) , FIL-LUMIERE , MONTAGUT , MONTAGOR , JOSIANE


BONNETERIE CEVENOLE (S.A.) - 1001, avenue de la République, 07500 GRANGES LES VALENCE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Vêtements, articles de bonneterie, lingerie de corps, bas, chaussettes.