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Marques déposées par Bonneterie Cévenole
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Bonneterie Cévenole

Numéro de dépôt :
955140
Date de dépôt :
23/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juillet 1976 par Bonneterie Cévenole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bonneterie Cévenole domicilié(e) (soc. an.), 95, route de Saint-Péray, Granges-les-Valence (Ardèche). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955140.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 23 juillet 1986.

Bonneterie Cévenole a également déposé les autres marques suivantes : M , TSARINE , GOLD DUST , MONTAGUT , (Marque figurative) , FIL-LUMIERE , MONTAGUT , MONTAGOR , JOSIANE , TEENY TWINY


Bonneterie Cévenole - (soc. an.), 95, route de Saint-Péray, Granges-les-Valence (Ardèche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Produits de parfumerie, cosmétiques;produits de maquillage;lotions pour les cheveux;savons;dentifrices;articles de bonneterie, vêtements, souliers, bottes et pantoufles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.