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Marques déposées par Bonneterie Cévenole
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Bonneterie Cévenole

Numéro de dépôt :
924345
Date de dépôt :
16/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mai 1975 par Bonneterie Cévenole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bonneterie Cévenole domicilié(e) (soc. an.), 95, route de Saint-Péray, Granges-lès-Valence (Ardèche). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924345.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 16 mai 1985.

Bonneterie Cévenole a également déposé les autres marques suivantes : M , TSARINE , GOLD DUST , (Marque figurative) , MONTAGUT , (Marque figurative) , FIL-LUMIERE , MONTAGUT , MONTAGOR , JOSIANE


Bonneterie Cévenole - (soc. an.), 95, route de Saint-Péray, Granges-lès-Valence (Ardèche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-461

Vêtements, articles de bonneterie et de lingerie de corps, bas et chaussettes.