Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BONNETERIE CEVENOLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4056201
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/12/2023
Marque figurative de BONNETERIE CEVENOLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CEVENOLE domicilié(e) 1001 Avenue de la République - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056201.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2023.

BONNETERIE CEVENOLE a également déposé les autres marques suivantes : M , TSARINE , GOLD DUST , (Marque figurative) , MONTAGUT , (Marque figurative) , FIL-LUMIERE , MONTAGUT , MONTAGOR , JOSIANE


BONNETERIE CEVENOLE, société par actions simplifiée - 1001 Avenue de la République - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France - SIREN 335620282


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouet et sellerie ; portefeuille, porte monnaie ; sacs, sacs à main, sacs à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, ; chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates, bonneterie ; chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; service de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; affichage, décoration de vitrines ; agence d'import-export ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; promotion de produits par télévision, Internet, catalogues avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gérance administrative de lieux d'exposition ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licence des produits et de services ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; regroupement pour le compte de tiers de divers produits de maroquinerie, de bijoux, joaillerie, horlogerie, lunetterie, papeterie, stylos, parapluies, verrerie, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, ameublement, articles pour fumeurs, articles vestimentaires, chaussures, de produits alimentaires et diététiques, livres, produits électroménagers, appareils de locomotion, matériaux de construction métalliques et non métalliques, meubles, jeux, jouets, boissons alcooliques et non alcooliques, récipients de ménage, toilette et cuisine permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément en magasin ; service de vente en gros et au détail de produits de papeterie, maroquinerie, de bijouterie, joaillerie, horlogerie, lunetterie, stylos, parapluies, verrerie, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, ameublement, articles pour fumeurs, articles vestimentaires, chaussures, produits alimentaires et diététiques, livres, produits électroménagers, appareils de locomotion, matériaux de construction métalliques et non métalliques, meubles, jeux, jouets, boissons alcooliques et non alcooliques, récipients de ménage, toilette et cuisine.