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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CEVENOLE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
BONNETERIE CEVENOLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1309425
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2025
Marque figurative de BONNETERIE CEVENOLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CEVENOLE domicilié(e) 1001 avenue de la République - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309425.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.

BONNETERIE CEVENOLE a également déposé les autres marques suivantes : M , TSARINE , GOLD DUST , (Marque figurative) , MONTAGUT , (Marque figurative) , FIL-LUMIERE , MONTAGUT , MONTAGOR , JOSIANE


BONNETERIE CEVENOLE, Société par actions simplifiée - 1001 avenue de la République - 07500 - GUILHERAND-GRANGES - France - SIREN 335620282


CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2005 n°2288471 - Publication au BOPI 2005-05-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-24

Renouvellement sans limitation n°2044822 - Publication au BOPI 1995-13

Inscription le 28 août 2006 - Changement de nature juridique n°439448 - Publication au BOPI 2006-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Inscription le 12 mai 2005 - Changement d'adresse n°412086 - Publication au BOPI 2005-05-12

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2015 n°2586419 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-11

Vêtements, articles de bonneterie et de lingerie de corps, bas et chaussettes.