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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNETERIE CEVENOLE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BONNETERIE CEVENOLE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1272749
Date de dépôt :
15/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1994
Marque figurative de BONNETERIE CEVENOLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 mai 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNETERIE CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNETERIE CEVENOLE domicilié(e) 1001, avenue de la République, 07500 GRANGES-LES-VALENCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272749.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 mai 1994.

BONNETERIE CEVENOLE a également déposé les autres marques suivantes : M , TSARINE , GOLD DUST , (Marque figurative) , MONTAGUT , (Marque figurative) , FIL-LUMIERE , MONTAGUT , MONTAGOR , JOSIANE


BONNETERIE CEVENOLE (S.A.R.L.) - 1001, avenue de la République, 07500 GRANGES-LES-VALENCE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Vêtements, articles de bonneterie, lingerie de corps, bas, chaussettes.