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Marques déposées par BONNETERIE CEVENOLE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BONNETERIE CEVENOLE

Numéro de dépôt :
1000037
Date de dépôt :
22/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 octobre 1976 par BONNETERIE CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNETERIE CEVENOLE domicilié(e) (S.A.), 95 route de Saint-Péray, 07500 Granges-les-Valence (Ardèche). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000037.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 22 octobre 1986.

BONNETERIE CEVENOLE a également déposé les autres marques suivantes : M , TSARINE , GOLD DUST , (Marque figurative) , MONTAGUT , (Marque figurative) , FIL-LUMIERE , MONTAGUT , MONTAGOR , JOSIANE


BONNETERIE CEVENOLE - (S.A.), 95 route de Saint-Péray, 07500 Granges-les-Valence (Ardèche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001

Lunettes, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.