Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEOMONT
BONNETERIE CEVENOLE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99786193
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque LEOMONT

Déposée le 13 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNETERIE CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LEOMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONNETERIE CEVENOLE domicilié(e) 1001 Avenue de la République, 07503 GUILHERAND GRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER - France.

La marque LEOMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEOMONT est expirée depuis le 13 avril 2009.

BONNETERIE CEVENOLE a également déposé les autres marques suivantes : M , TSARINE , GOLD DUST , (Marque figurative) , MONTAGUT , (Marque figurative) , FIL-LUMIERE , MONTAGUT , MONTAGOR , JOSIANE


BONNETERIE CEVENOLE Société à responsabilité limitée - 1001 Avenue de la République, 07503 GUILHERAND GRANGES - France - SIREN 335620282


CABINET SABATIER - France


Inscription le 6 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°439791 - Publication au BOPI 2006-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-monnaie en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux, vaisselles en métaux précieux. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et selleries ; articles de maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; étuis pour clef (maroquinerie) ; malles ; mallettes pour documents ; sacs à main, de voyage, de plage, à provisions, à dos, à roulettes, d'écoliers, de campeurs ; articles de bourrellerie. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques ; chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.