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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CEVENOLE
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JOUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

JOUR
BONNETERIE CEVENOLE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1406899
Date de dépôt :
06/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2017

Présentation de la marque JOUR

Déposée le 6 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CEVENOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONNETERIE CEVENOLE domicilié(e) 1001 Avenue de la République,07500 GUILHERAND GRANGES (dossier no 2342131) - 07500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2342131) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOUR est expirée depuis le 6 mai 2017.

BONNETERIE CEVENOLE a également déposé les autres marques suivantes : M , TSARINE , GOLD DUST , (Marque figurative) , MONTAGUT , (Marque figurative) , FIL-LUMIERE , MONTAGUT , MONTAGOR , JOSIANE


BONNETERIE CEVENOLE Société par Actions Simplifiée - 1001 Avenue de la République,07500 GUILHERAND GRANGES (dossier no 2342131) - 07500 - France - SIREN 335620282


CABINET MARC SABATIER - 83 AVENUE FOCH,75116 PARIS (dossier no 2342131) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 2007 n°2342131 - Publication au BOPI 2007-05-25

Renouvellement sans limitation n°2084941 - Publication au BOPI 2002-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 9 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454441 - Publication au BOPI 2007-05-09

Inscription - Transmission de propriété n°32741 - Publication au BOPI

Articles de bonneterie, sous-vêtements, survêtements et articles chaussants.