BA
Présentation de la marque BA
Déposée le 17 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) BONNETERIE AUMALOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524862.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BA est expirée depuis le 17 avril 2009.
BONNETERIE AUMALOISE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 février 1999 n°2137844 - Publication au BOPI 1999-02-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39