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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNETERIE ANCENIS FRANCE
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MOUVANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUVANCE
BONNETERIE ANCENIS FRANCE, société anonyme, Z.I. "Les Plantes", ANCENIS (Loire-Atlantique).

Numéro de dépôt :
1264343
Date de dépôt :
06/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1994

Présentation de la marque MOUVANCE

Déposée le 6 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) BONNETERIE ANCENIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNETERIE ANCENIS FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MOUVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUVANCE est expirée depuis le 6 mars 1994.

BONNETERIE ANCENIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HERACLES


BONNETERIE ANCENIS FRANCE, société anonyme, Z.I. "Les Plantes", ANCENIS (Loire-Atlantique). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Vêtements, chaussures, chapellerie.