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Marques déposées par madame BONNETE Nathalie
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Château Bonneté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Bonneté
Mme BONNETE Nathalie
M. BONNETE Jean-François

Numéro de dépôt :
4258628
Date de dépôt :
21/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2026
Château Bonneté de BONNETE Nathalie

Présentation de la marque Château Bonneté

Déposée le 21 mars 2016 par madame BONNETE Nathalie et monsieur BONNETE Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Bonneté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Les déposants sont madame BONNETE Nathalie domicilié(e) 28 Rue Joseph Lesage - 22100 - DINAN - France et monsieur BONNETE Jean-François domicilié(e) 28 Rue Joseph Lesage - 22100 - DINAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque Château Bonneté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Bonneté arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.


Mme BONNETE Nathalie - 28 Rue Joseph Lesage - 22100 - DINAN - France

M. BONNETE Jean-François - 28 Rue Joseph Lesage - 22100 - DINAN - France


Cabinet GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.