Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Frenchman de Marigny
M. Bonneté Jean-Francois

Numéro de dépôt :
4229631
Date de dépôt :
29/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/11/2025
Le Frenchman de Marigny de Bonneté Jean-Francois

Présentation de la marque Le Frenchman de Marigny

Déposée le 29 novembre 2015 par monsieur Bonneté Jean-Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Frenchman de Marigny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Bonneté Jean-Francois domicilié(e) 28 rue Joseph Lesage - 22100 - DINAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bonneté Jean-Francois domicilié(e) 28 rue Joseph Lesage - 22100 - DINAN - France.

La marque Le Frenchman de Marigny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Frenchman de Marigny arrivera à expiration en date du 29 novembre 2025.

Bonneté Jean-Francois a également déposé les autres marques suivantes : Château Bonneté


M. Bonneté Jean-Francois - 28 rue Joseph Lesage - 22100 - DINAN - France


M. Bonneté Jean-Francois - 28 rue Joseph Lesage - 22100 - DINAN - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 14 avril 2017 - Rejet partiel n°698355 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-14

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.