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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNET
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MAILLEMETRIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAILLEMETRIQUE
BONNET S.A., Société Anonyme franÇaise

Numéro de dépôt :
1631481
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2000

Présentation de la marque MAILLEMETRIQUE

Déposée le 5 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAILLEMETRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNET domicilié(e) rue de l'Ecossais, LIMAS, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque MAILLEMETRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAILLEMETRIQUE est expirée depuis le 5 décembre 2000.

BONNET a également déposé les autres marques suivantes : HYDROGENE , SEVEN LINE , MAILLE EUROMETRIC , ICEBEL , ENERGY 3 , ALLAND , MAESTRO PRIVILEGE , BONNET , BONNET , CHORUS LINE


BONNET S.A., Société Anonyme franÇaise - rue de l'Ecossais, LIMAS, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils de cuisson