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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONNET
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MAILLE EUROMETRIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAILLE EUROMETRIC
BONNET S.A.

Numéro de dépôt :
1501542
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1998

Présentation de la marque MAILLE EUROMETRIC

Déposée le 2 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAILLE EUROMETRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNET domicilié(e) Rue de l'Ecossais, LIMAS, 69653 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque MAILLE EUROMETRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAILLE EUROMETRIC est expirée depuis le 2 décembre 1998.

BONNET a également déposé les autres marques suivantes : HYDROGENE , SEVEN LINE , ICEBEL , ENERGY 3 , ALLAND , MAESTRO PRIVILEGE , BONNET , BONNET , CHORUS LINE , ATLAND


BONNET S.A. - Rue de l'Ecossais, LIMAS, 69653 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Machines à laver et plus particulièrement installations et équipements de laverie de restaurations collectives.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.