Déposée le 31 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) BONNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ICEBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNET domicilié(e) Rue de l'Ecossais, LIMAS, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, France. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.
La marque ICEBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNET S.A. - Rue de l'Ecossais, LIMAS, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, France. - France
Cabinet TONY-DURAND. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);broyeurs (électriques);compresseurs et groupes motocompresseurs, notamment pour installations frigorifiques;condenseurs;machines à laver le linge, la vaisselle et les ustensiles de cuisine;matériels électriques ou électromécaniques pour le ménage et la cuisine et notamment éplucheuses et essoreuses, hachoirs, mixeurs et mélangeurs, moulins, râpes, machines à trancher, broyeurs;transporteurs et convoyeurs notamment pour la distribution des plats ou de boissons.Appareils, instruments et organes électriques, électrotechniques, électromécaniques ou électroniques, de commande et de télécommande;de régulation;dispositifs et organes de programmation et d'automatisation de cycles de machines;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande et notamment distributeurs automatiques de boissons, de produits alimentaires ou de crèmes glacées.Installations et appareils, organes et dispositifs de réfrigération, de congélation, de lyophilisation;de chauffage, de cuisson;de production de vapeur;de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;appareils frigorifiques et notamment armoires et vitrines frigorifiques;chambres froides;congélateurs;machines à glace;refroidisseurs (notamment pour bouteilles);sorbetières;sécheuses.Meubles notamment pour restaurants, cantines ou cuisines;étagères de stockage;tables notamment tables roulantes;plateaux;placards; miroirs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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