Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNET
BONNET S.A.

Numéro de dépôt :
1600586
Date de dépôt :
04/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2000
BONNET de BONNET

Présentation de la marque BONNET

Déposée le 4 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNET domicilié(e) rue de l'Ecossais, Limas, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque BONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNET est expirée depuis le 4 juillet 2000.

BONNET a également déposé les autres marques suivantes : HYDROGENE , SEVEN LINE , MAILLE EUROMETRIC , ICEBEL , ENERGY 3 , ALLAND , MAESTRO PRIVILEGE , BONNET , CHORUS LINE , ATLAND


BONNET S.A. - rue de l'Ecossais, Limas, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Machines, en particulier machines à laver le linge, la vaisselle, les ustensiles de cuisine ainsi que tous autres articles;machines à essorer, à sécher, à repasser;machines-outils;accouplements;transmissions mécaniques, variateurs de vitesse;pompes, turbines, souffleries;condenseurs;compresseurs, notamment groupes moto-compresseurs pour appareils et installations frigorifiques;appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines, et notamment de machines à laver;matériel électromécanique pour le ménage ou la cuisine et notamment machines à éplucher, à trancher, râper, broyer ou moudre;moulins à café et à poivre;mixeurs;batteurs;tranche pain et trancheurs à viande (électriques);matériels de boulangerie, de pâtisserie, de boucherie ou de charcuterie;pétrins;moules à aiguiser;moteurs (autres que pour véhicules terrestres;matériels de levage et notamment monte charge.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;ustensiles pour aiguiser et notamment meules;hâchoirs et râpes à main.Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électromécaniques, électromagnétiques, électrotechniques, électroniques,de commande, de régulation;dispositifs de programmation et d'automatisation de cycles de machines;petit matériel ménager électromécanique ou électrique et notamment bouilloires, fers à repasser, aspirateurs de poussière et cireuses;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Appareils et installations de réfrigération, de congélation, de lyophilisation, de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, de sèchage, de ventilation, de climatisation, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées;réfrigérateurs, congélateurs;sorbetières, chambres froides et armoires frigorifiques;machines à glace;vitrines réfrigérantes pour présentation et conservation des aliments;fourneaux, cuisinières, fours, rôtissoires, plaques chauffantes, grils, rampes à gaz, étuves, friteuses;sécheuses;hottes d'aération, hottes absorbantes et aspirantes de buées et de fumées;ventilateurs;humidificateurs et purificateurs d'air;refroidisseurs, notamment pour bouteilles;grilles-pain, chauffe-plats;gaufriers;radiateurs électriques;sèche-linge;appareils et installations sanitaires et de distribution d'eau.Papier, articles en papier;carton, articles en carton;emballages, notamment pour la conservation ou la présentation des denrées alimentaires;imprimés, journaux, périodiques, revues et brochures.Matières et éléments servant à isoler, à calfeutrer ou à étouper et notamment laine de verre, amiante, mica et leurs produits;isolants en matière plastique ou en polyester, notamment sous forme de panneaux.Meubles;mobilier, notamment pour cuisines et réfectoires;étagères de stockage;tables, notamment pour cuisines;tables à roulettes.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), instruments et matériel de nettoyage;verrerie, porcelaine, faïence non comprise dans d'autres classes;paniers (à vaisselle, notamment);passoires;poubelles et vide ordures;récipients pour aliments (et notamment récipients calorifugés et thermostatés);vaisselle en particulier assiettes, bols, tasses, soupières, raviers, soucoupes, plateaux (à servir, non en métal précieux), pour transport ou rangement de denrées alimentaires;plats, en particulier isothermiques, à couvercle.Constructions et réparation; construction, implantation, installation, montage, maintenance de matériels et de machines, dans le domaine notamment de l'industrie du froid et de l'équipement de cuisines destinés à des collectivités ou à l'hôtellerie

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.