Déposée le 21 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BONNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNET domicilié(e) Rue de l'Ecossais, Limas, 69653 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONY-DURAND - France.
La marque BONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNET S.A. - Rue de l'Ecossais, Limas, 69653 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France
TONY-DURAND - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25
Machines, en particulier machines à laver la vaisselle, les verres, les ustensiles de cuisine ainsi que tous autres articles;machines à essorer, à sécher;machines-outils;accouplements;transmissions mécaniques, variateurs de vitesse;pompes, turbines, souffleries;condenseurs;compresseurs, notamment groupes moto-compresseurs pour appareils et installations frigorifiques;appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines;matériel électromécanique pour le ménage ou la cuisine et notamment machines à éplucher, hâcher, trancher, couper, râper, broyer, moudre ou passer notamment les légumes;moulins à café et à poivre, mixeurs;mélangeurs;batteurs;essoreuses à légumes;tranche-pain et trancheurs à viande (électrique), coupoirs;scies à os;matériel de boulangerie, de pâtisserie, de boucherie ou de charcuterie;pétrins;meules à aiguiser;moteurs (autres que pour véhicules terrestres);matériels de levage et notamment monte charge;installation de condensation.Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électromécaniques, électromagnétiques, électrotechniques, électroniques, de commande, de régulation;dispositifs de programmation et d'automatisation de cycles de machines;programmateurs de dégivrage et de chauffage;thermostats, téléthermomètres;petit matériel ménager, électromécanique ou électrique;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Appareils et installations de réfrigération, de congélation, de lyophilisation, de cuisson, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de climatisation, leurs organes, parties constituantes et pièces détachées;réfrigérateurs, congélateurs;évaporateurs;vitrines réfrigérantes pour présentation et conservation des aliments;cellules de réfrigération rapide, armoires froides, chambres froides;machines à glace;fours de cuisson, fours micro-ondes, cuisinières, rotissoires, plaques chauffantes, plaques à induction, grils, rampes à gaz, étuves, friteuses, sauteuses, marmites, salamandres, cuiseurs à vapeur, sécheuses, bain-marie à sauce;hottes d'aération, hottes aspirantes et absorbantes de buées et de fumées;ventilateurs;humidificateurs et purificateurs d'air;refroidisseurs, notamment pour bouteilles;grille-pain, chauffe-plats;gaufriers;appareils et installations sanitaires et de distribution d'eau et notamment distributeurs d'eau froide;robinetterie;lave-mains;cuvettes de raccordement de canalisation.Chariots notamment chariots pour restaurants, chariots de stockage, de distribution et de débarrassage de plateaux, assiettes, verres ou couverts;chariots de services.Meubles;mobilier, notamment pour cuisines et restaurants;meubles avec bacs pour le lavage de la vaisselle, notamment plonges;étagères de stockage;casiers à vaisselle;tables, notamment pour cuisines;table à roulettes.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);instruments et matériel de nettoyage;paniers à vaisselle;passoires, poubelles et vide ordures;récipients pour aliments et notamment récipients calorifugés et thermostatés;bacs en plastique;bacs en inox;vaisselle en particulier assiettes, bols, tasses, soupières, raviers, soucoupes, plateaux (à servir, non en métal précieux), pour le transport ou rangement de denrées alimentaires;plats, en particulier isothermiques, à couvercle.Constructions et réparations; construction, implantation, installation, montage, mise en service, maintenance de matériels et de machines dans le domaine notamment de l'industrie du froid et de l'équipement de cuisine
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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