Déposée le 25 mars 2003 par BONNET SYLVIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES CHEVEUX EN QUATRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est BONNET SYLVIE, PASCALE domicilié(e) 6 VILLA DU CLOS DE MALEVART,75011 PARIS - 75011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET SYLVIE domicilié(e) 6 VILLA DU CLOS DE MALEVART,75011 PARIS - 75011 - France.
La marque LES CHEVEUX EN QUATRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217084.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNET SYLVIE, PASCALE - 6 VILLA DU CLOS DE MALEVART,75011 PARIS - 75011 - France
BONNET SYLVIE - 6 VILLA DU CLOS DE MALEVART,75011 PARIS - 75011 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Divertissement, activités culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques. Micro-édition. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou numériques ou digitaux. Logiciels de jeux, logiciel. Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, affiches, album, livres, journaux, prospectus. Brochures, calendriers, objets d'arts gravés ou lithographiés, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, sacs à ordures, sacs et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique, cartes (à l'exception des cartes à jouer) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction à l'exception des appareils.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES CHEVEUX EN QUATRE"