Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU D ARMENS
M. Bonnet (Roger)

Numéro de dépôt :
920864
Date de dépôt :
11/03/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU D ARMENS

Déposée le 11 mars 1975 par monsieur Bonnet (Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU D ARMENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bonnet (Roger domicilié(e) Saint-Pey-d'Armens (Gironde). - France.

La marque CHATEAU D ARMENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU D ARMENS est expirée depuis le 11 mars 1985.

Bonnet (Roger a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PONT DE MOUQUET , FRANKLINE , LE CLOS DU RIED


M. Bonnet (Roger) - Saint-Pey-d'Armens (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454

Vins.