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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Bonnet Névé
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NEVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEVE
Bonnet Névé, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93453030
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2013

Présentation de la marque NEVE

Déposée le 29 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) Bonnet Névé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bonnet Névé domicilié(e) 79, rue du Général Leclerc,78400 CHATOU (dossier no 2235586) - 78400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 165 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2235586) - 75008 - France.

La marque NEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEVE est expirée depuis le 29 janvier 2013.

Bonnet Névé a également déposé les autres marques suivantes : HYPERTRONIC , ALCA , HYPERAL , NEUHAUS , ESPACE 80 , FROID SATAM , BONNET NEVE , EPTA , FROID SOLAIRE , I.M.E.S.


Bonnet Névé, Société Anonyme - 79, rue du Général Leclerc,78400 CHATOU (dossier no 2235586) - 78400 - France - SIREN 321165045


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2235586) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175581 - Publication au BOPI 1994-08-12

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2003 n°2235586 - Publication au BOPI 2003-01-24

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

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