Déposée le 11 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) BONNET NEVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NEVE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNET NEVE domicilié(e) 41 boulevard de la République - 78403 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 165 045 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI PARIS domicilié(e) 23-25 rue Jean jacques ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONNET NEVE, société anonyme - 41 boulevard de la République - 78403 - CHATOU - France - SIREN 321165045
JACOBACCI PARIS - 23-25 rue Jean jacques ROUSSEAU - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 8 avril 1999 n°2141773 - Publication au BOPI 1999-04-08
Inscription le 7 janvier 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58923 - Publication au BOPI 1992-01-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175581 - Publication au BOPI 1994-08-12
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2009 n°2403384 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-01
Installations et appareils, organes et dispositifs de réfrigération, de congélation, de conservation par le froid, de lyophilisation, ainsi que leurs organes, pièces détachées et accessoires, vitrines, meubles, comptoirs et banques réfrigérées et/ou frigorifiques;enceintes isothermiques et chambres froides;refroidisseurs;sorbetières;machines à glace;appareils et installations de chauffage, de cuisson, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) et notamment moteurs électriques;compresseurs et groupe-moto-compresseurs, notamment pour installations frigorifiques;condenseurs;machines à laver le linge, la vaisselle ou les ustensiles de cuisine;matériels électriques ou électromécaniques pour le ménage et la cuisine;caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;isolants et en particulier isolants thermiques;tubes et canalisations non métalliques, en matière plastique notamment;tuyaux flexibles non métalliques;joints et garnitures d'étanchéité;emballages en matière plastiques et caoutchouc;meubles, étagères, présentoirs et rayonnages d'entrepôt ou de stockage, notamment pour denrées alimentaires; récipients rigides en matière plastique pour emballage et conservation de produits divers ou de denrées alimentaires, et notamment conditionnements isothermiques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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